Tous les Règlements
Tous les règlements de la bibliothèque — les 27, tous téléchargeables en PDF. Nous n'hébergeons pas de copies de documents sources protégés par le droit d'auteur ; chaque PDF est un résumé original que nous avons rédigé et vérifié par rapport au texte officiel, la source étant citée sur le document lui-même.
Statuts de la FIFA (édition 2024)International — gouvernance, éligibilité, cadre disciplinaire
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Règlement d'application des Statuts de la FIFAInternational — règles de procédure pour l'application des Statuts de la FIFA
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Règlement intérieur du Congrès de la FIFAInternational — procédure des réunions et résolutions du Congrès de la FIFA
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Règlement de gouvernance de la FIFAInternational — normes de gouvernance pour la FIFA et les associations membres
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Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs (RSTJ), édition de janvier 2026International — contrats des joueurs, transferts, indemnité de formation, mécanisme de solidarité
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Règlement de la FIFA sur les agents de football (FFAR)International — licence des agents, conduite, rémunération et questions disciplinaires
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Code d'éthique de la FIFA (édition 2023)International — intégrité, conflits d'intérêts, corruption, manipulation de matchs
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Code disciplinaire de la FIFA (édition 2026)International — sanctions, organes judiciaires et procédure disciplinaire
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Règlement de procédure du Tribunal du FootballInternational — règles de la Chambre de Résolution des Litiges, de la Chambre du Statut du Joueur et de la Chambre des Agents
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Règlement de la Chambre de compensation de la FIFA (édition de janvier 2026)International — compensation financière obligatoire pour les paiements liés aux transferts
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Règlement antidopage de la FIFAInternational — normes de contrôle antidopage pour le football, fondées sur le Code de l'AMA
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Règlement de la FIFA sur les rapports avec les intermédiairesInternational — cadre antérieur au FFAR, encore invoqué pour les questions transitoires
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Statuts de la CAF (édition 2024)Afrique — gouvernance de la Confédération Africaine de Football
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Règlement de la Coupe d'Afrique des NationsAfrique — règles de la compétition, procédure disciplinaire
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Politique / Loi nationale sur le sport du NigeriaNigeria — cadre national de gouvernance du sport
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Loi sur le sport du Kenya, 2013Kenya — crée Sports Kenya et le tribunal des litiges sportifs
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Loi nationale sur le sport et les loisirs d'Afrique du SudAfrique du Sud — cadre national de gouvernance du sport
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Loi sur l'Autorité nationale des sports du GhanaGhana — cadre national de gouvernance du sport
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Code de l'arbitrage en matière de sportInternational — règles de procédure propres au TAS pour l'arbitrage et les appels
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Code mondial antidopageInternational — cadre de sanctions sous-jacent adopté dans presque tous les sports
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Règlement de World Athletics sur l'éligibilité pour la classification féminineInternational — éligibilité des athlètes, au cœur de l'affaire Semenya
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Règles antidopage de World AthleticsInternational — contrôle antidopage en athlétisme, administré par l'AIU
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Charte olympiqueInternational — document constitutionnel du Mouvement olympique
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Règlements de World RugbyInternational — cadre antidopage et disciplinaire pour le rugby
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Code anticorruption de l'ICCInternational — manipulation de matchs et corruption dans le cricket
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Code disciplinaire de la CAFAfrique — cadre de sanctions à la base de chaque affaire des Commissions de Discipline et d'Appel de la CAF
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Statuts de la Fédération nigériane de footballNigeria — gouvernance nationale du football
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